ZERKLEINERUNG MITTELS MAHLKÖRPER

Brevet européen · EP1280604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1280604
Numéro de demande
EP01933229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2001
Publié
5 févr. 2003
Délivré
19 mars 2008
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
Priorité
US 203366 P 10.05.2000
Demande PCT
PCT/US2001/014962 10.05.2001
Publication PCT
WO2001/085345 15.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 23 nov. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Jagotec AG, Eptingerstrasse 51, 4132 Muttenz → Jagotec AG, Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans Swissreg le 23.11.2010

  3. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Jagotec AG

Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

VERHOFF, Frank, H., c/o RTP Pharma Inc.

Durham, NC 27713-2380, US

SNOW, Robert, A.

West Chester, PA 19380, US

PACE, Gary, W.

Winchester, MA01890, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.