INSTALLATION DE TRAITEMENT DE FEUILLES DE PAPIER IMPRIME
Brevet européen · EP1280667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1280667
- Numéro de demande
- EP01923458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2001
- Publié
- 5 févr. 2003
- Délivré
- 11 juil. 2007
- Radié
- 29 avr. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B41F 33/00 (2006.01)B41F 11/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 906002000 08.05.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000269 30.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/085457 15.11.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.05.2021
- 13 janv. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22 → KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.01.2011
- 10 avr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 10.04.2010
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Inventeur
GIORI, Fausto
CH-1003 Lausanne
SCHAEDE, Johannes, Georg
97074 Würzburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.