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Brevet européen · EP1280669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1280669
Numéro de demande
EP01921016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2001
Publié
5 févr. 2003
Délivré
28 févr. 2007
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41K 1/40 (2006.01)
Priorité
AT 7842000 04.05.2000
Demande PCT
PCT/AT2001/000115 18.04.2001
Publication PCT
WO2001/083227 08.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 31 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  3. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Trodat GmbH

Linzer Strasse 156, 4600 Wels, AT

Mandataire

ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH

Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

Inventeur

KONECZNY, Harald

A-5026 Salzburg, AT

ZINDL, Peter

AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.