MICROGRANULES PHOSPHOCALCIQUES

Brevet européen · EP1280732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1280732
Numéro de demande
EP01916835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2001
Publié
5 févr. 2003
Délivré
2 juin 2004
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 25/32 (2006.01)
A61L 27/12 (2006.01)
A61L 27/32 (2006.01)
Priorité
CH 814002000 26.04.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000224 09.04.2001
Publication PCT
WO2001/081243 01.11.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 26 janv. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  3. 30 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  4. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne

Service des Relations Industrielles, Ecublens, 1015 Lausanne

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

ANDRE ROLAND S.A.

Case postale 5107, 1002 Lausanne

Inventeur

TERRAZZONI, Stéphane

CH-1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.