COMPLEXE ELECTROACTIF, SONDE ELECTROACTIVE ET PROCEDE DE PREPARATION

Brevet européen · EP1280843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1280843
Numéro de demande
EP01928038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2001
Publié
5 févr. 2003
Délivré
18 août 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 61/12 (2006.01)
H01B 1/12 (2006.01)
Priorité
FR 0005195 21.04.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/001241 23.04.2001
Publication PCT
WO2001/081446 01.11.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 18 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

Parties

Titulaire

Bio Mérieux

BIO MERIEUX

Chemin de l'Orme, 69280 Marcy l'Etoile, FR

Inventeur

GARNIER, Francis

F-94500 CHAMPIGNY SUR MARNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.