SCHNITTFESTES GEWEBE FÜR TEXTILES SCHUTZMATERIAL

Brevet européen · EP1280949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1280949
Numéro de demande
EP01943271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2001
Publié
5 févr. 2003
Délivré
25 mai 2005
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 00201692 11.05.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/004499 20.04.2001
Publication PCT
WO2001/086046 15.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

VANASSCHE, Roger

B-8550 Zwevegem, BE

LEMAN, Luc

B-8511 Aalbeke, BE

VANHOUCKE, Marc

B-8530 Harelbeke, BE

PUYPE, Lode

B-8790 Waregem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.