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Brevet européen · EP1281014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1281014
Numéro de demande
EP01930391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2001
Publié
5 févr. 2003
Délivré
8 févr. 2006
Radié
8 févr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 11/085 (2006.01)
Priorité
SE 0001750 12.05.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/001017 10.05.2001
Publication PCT
WO2001/086179 15.11.2001
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ESBE AB

Bruksgatan, 330 21 Reftele, SE

Inventeur

BRUNNSGARD, Karl-Oskar

S-330 21 Reftele, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.