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Brevet européen · EP1281077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1281077
Numéro de demande
EP01928122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2001
Publié
5 févr. 2003
Délivré
25 juin 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/00 (2006.01)
Priorité
GB 0011391 11.05.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/002105 11.05.2001
Publication PCT
WO2001/086286 15.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Inventeur

SUSSMAN, Michael

Dorset BH31 6HW, GB

DOWNS, Charles Edward

Dorset BH21 4AD, GB

FORD, Tom, The Technology Partnership

Royston SG8 6EE, GB

SMITH, David, The Technology Partnership

Royston SG8 6EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.