Circovirus porcins

Brevet européen · EP1281760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1281760
Numéro de demande
EP02017134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1998
Publié
5 févr. 2003
Délivré
13 juil. 2005
Radié
30 sept. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/34 (2006.01)
C07K 14/01 (2006.01)
A61K 39/12 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
C07K 16/08 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
Priorité
FR 9712382 03.10.1997
FR 9800873 22.01.1998
FR 9803707 20.03.1998
Divisionnaire de
EP98946547
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.10.2018

  2. 29 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 29.10.2016

  3. 1 sept. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 01.09.2011

  4. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  5. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Allan, Gordon

Belfast BT5 7AQ, GB

Meehan, Brian

Belfast BT1 3LX, GB

Clark, Edward

Saskatoon, Saskatchewan S7 J214, CA

Ellis, John

Saskatoon, Saskatchewan S7NOM3, CA

Haines, Deborah

Saskatoon, Saskatchewan S7NOM3, CA

Hassard, Lori

Saskatoon, Saskatchewan S7K2A0, CA

Harding, John

Saskatchewan 2 SOK 2AO, CA

Charreyre, Catherine Elisabeth

69720 Saint-Laurent de Mure, FR

Chappuis, Gilles Emile

69006 Lyon, FR

Mc Neilly, Francis

Newtownards BT3 4NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.