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Brevet européen · EP1281938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1281938
Numéro de demande
EP02020874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1999
Publié
5 févr. 2003
Délivré
30 mai 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 1/86 (2006.01)
Priorité
EP 98123680 11.12.1998
US 120797 P 19.02.1999
Divisionnaire de
EP99961009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Endress + Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach BL 1

Inventeur

Eckert, Gerhard

79618 Rheinfelden, DE

Häberli, Roman, Dr.

4566 Halten (SO)

Matt, Christian

4147 Aesch, BL

Wenger, Alfred, Dr.

8413 Neftenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.