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Brevet européen · EP1282477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1282477
- Numéro de demande
- EP01960970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 août 2001
- Publié
- 12 févr. 2003
- Délivré
- 14 janv. 2004
- Radié
- 27 août 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B22C 9/08 (2006.01)B22D 43/00 (2006.01)C04B 38/00 (2006.01)C04B 38/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0021343 31.08.2000GB 0022676 15.09.2000GB 0025411 17.10.2000GB 0107872 29.03.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2001/003846 28.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/018075 07.03.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 août 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.08.2021
- 17 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 17.03.2011
- 31 oct. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Stafford ST15 0HB, GB
Birmingham B45 8LX, GB
Stafford ST17 4EG, GB
46325 Borken, DE
47226 Duisburg, DE
46348 Raesfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.