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Brevet européen · EP1282477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1282477
Numéro de demande
EP01960970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
28 août 2001
Publié
12 févr. 2003
Délivré
14 janv. 2004
Radié
27 août 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B22C 9/08 (2006.01)
B22D 43/00 (2006.01)
C04B 38/00 (2006.01)
C04B 38/06 (2006.01)
Priorité
GB 0021343 31.08.2000
GB 0022676 15.09.2000
GB 0025411 17.10.2000
GB 0107872 29.03.2001
Demande PCT
PCT/GB2001/003846 28.08.2001
Publication PCT
WO2002/018075 07.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.08.2021

  2. 17 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 31 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  4. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  5. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Inventeur

BELL, David, Alan

Stafford ST15 0HB, GB

JONES, David, Llewellyn

Birmingham B45 8LX, GB

JUMA, Kassim

Stafford ST17 4EG, GB

ANSORGE, Andreas

46325 Borken, DE

SCHMIDT, Martin

47226 Duisburg, DE

JAUNICH, Helmut

46348 Raesfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.