DREHKLEMMVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1282562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1282562
- Numéro de demande
- EP01919001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2001
- Publié
- 12 févr. 2003
- Délivré
- 11 oct. 2006
- Radié
- 11 oct. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 41/02 (2006.01)B65D 41/28 (2006.01)B65D 39/08 (2006.01)B65D 41/04 (2006.01)B65B 7/28 (2006.01)
- Priorité
- AU PQ669800 05.04.2000
- Demande PCT
- PCT/AU2001/000385 05.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/076964 18.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
JONES, Robert
Minlaton, South Australia 5575, AU
CRICK, Andrew, Mark
Hope Valley, South Australia 5090, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.