NEUE PHENYLPROPARGYLETHERDERIVATE

Brevet européen · EP1282595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1282595
Numéro de demande
EP01933967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2001
Publié
12 févr. 2003
Délivré
14 juil. 2004
Radié
14 mai 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 235/34 (2006.01)
C07D 239/02 (2006.01)
C07D 333/00 (2006.01)
C07D 213/02 (2006.01)
A01N 37/18 (2006.01)
A01N 43/00 (2006.01)
Priorité
GB 0011944 17.05.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/005530 15.05.2001
Publication PCT
WO2001/087822 22.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Mandipropamid und Folpet

C01282595/03 · Produit phytosanitaire · Délivré · Protection du 15 mai 2021 au 18 déc. 2022

Autorisation W 6519 (BLW, 19 déc. 2007)

Radié, Durée maximale atteinte
Mandipropamid und Mancozeb

C01282595/02 · Produit phytosanitaire · Délivré · Protection du 15 mai 2021 au 20 déc. 2022

Autorisation W 6523 (BLW, 21 déc. 2007)

Radié, Durée maximale atteinte
Mandipropamid

C01282595/01 · Produit phytosanitaire · Délivré · Protection du 15 mai 2021 au 17 déc. 2022

Autorisation W 6509 (BLW, 18 déc. 2007)

Radié, Durée maximale atteinte
Mandipropamid und Chlorothalonil

C01282595/04 · Produit phytosanitaire · Délivré · Protection du 15 mai 2021 au 4 mai 2023

Autorisation W 6542 (BLW, 5 mai 2008)

Radié, Durée maximale atteinte
Kupfer (als Oxychlorid) und Mandipropamid

C01282595/05 · Produit phytosanitaire · Délivré · Protection du 15 mai 2021 au 14 mai 2026

Autorisation W 6760 (BLW, 12 juil. 2011)

Radié, Durée maximale atteinte
Mandipropamid et zoxamide

C01282595/06 · Produit phytosanitaire · Délivré · Protection du 15 mai 2021 au 14 mai 2026

Autorisation W 7132 (BLW, 30 sept. 2016)

Radié, Durée maximale atteinte

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.05.2021

  2. 19 août 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Syngenta Participations AG, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  3. 15 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

LAMBERTH, Clemens

79588 Efringen-Kirchen, DE

ZELLER, Martin

CH-5400 Baden

KUNZ, Walter

Ch-4104 Oberwil

CEDERBAUM, Fredrik

CH-4114 Hofstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.