PISTON, NOTAMMENT POUR VANNE DE SOUTIRAGE
Brevet européen · EP1282795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1282795
- Numéro de demande
- EP01931301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2001
- Publié
- 12 févr. 2003
- Délivré
- 30 mars 2005
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/28 (2006.01)F16K 3/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 101500 19.05.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000309 18.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/088416 22.11.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 5 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 05.06.2010
- 5 juin 2010
Transféré
- Titulaire
- Favre, Pascal, Ch. des Condémines 5, 1028 Préverenges → FAMAT S.A., Chemin des Jordils 40, 1025 Saint-Sulpice
Publié dans Swissreg le 05.06.2010
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.