NEUE COLLECTINE
Brevet européen · EP1283214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1283214
- Numéro de demande
- EP01922014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2001
- Publié
- 12 févr. 2003
- Délivré
- 14 févr. 2007
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 14/47 (2006.01)C12N 15/12 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)A01K 67/027 (2006.01)C07K 16/18 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000120358 21.04.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2001/003468 23.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/081401 01.11.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Asahikawa-shi, Hokkaido 078-8345, JP
Osaka-shi Osaka 558-0042, JP
Asahikawa-shi Hokkaido 070-8012, JP
Sakurai-shi, Nara 633-0074, JP
Wakayama-shi, Wakayama 640-8324, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.