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Brevet européen · EP1283319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1283319
- Numéro de demande
- EP02017297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2002
- Publié
- 12 févr. 2003
- Délivré
- 23 juil. 2014
- Radié
- 1 août 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05D 3/06 (2006.01)E05D 5/02 (2006.01)A47K 3/36 (2006.01)E04B 2/74 (2006.01)E05D 3/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 20112966 U 10.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 2 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen, Pays-Bas → Altura Leiden Holding B.V., Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld, Pays-Bas
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 26 avr. 2022
Mandataire inscrit
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 26.04.2022
- 23 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.