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Brevet européen · EP1283560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1283560
- Numéro de demande
- EP01912464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2001
- Publié
- 12 févr. 2003
- Délivré
- 14 janv. 2009
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 11/01 (2006.01)H01R 13/24 (2006.01)H01R 12/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000084791 24.03.2000JP 2000213994 14.07.2000JP 2000371576 06.12.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2001/002136 16.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/071853 27.09.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 14 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.01.2009
Parties
Inventeur
ISHIZUKA, Shinichi c/o Yokowo Co., Ltd.
Tokyo 114-8515, JP
ENDO, Kenji c/o Yokowo Co., Ltd.
Tokyo 114-8515, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.