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Brevet européen · EP1283741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1283741
Numéro de demande
EP01933487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2001
Publié
19 févr. 2003
Délivré
1 avr. 2009
Radié
14 mai 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01D 53/26 (2006.01)
B01D 53/06 (2006.01)
Priorité
BE 200000331 17.05.2000
Demande PCT
PCT/BE2001/000085 15.05.2001
Publication PCT
WO2001/087463 22.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.05.2021

  2. 18 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.06.2009

  3. 1 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

Parties

Inventeur

VERTRIEST, Danny

B-2550 Kontich, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.