VERBINDUNG VON TEXTILIEN

Brevet européen · EP1283774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1283774
Numéro de demande
EP01931306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2001
Publié
19 févr. 2003
Délivré
29 sept. 2004
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/54 (2006.01)
D05B 1/26 (2006.01)
A41D 27/24 (2006.01)
Priorité
CH 104200 24.05.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000322 23.05.2001
Publication PCT
WO2001/089812 29.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Schaepper Engineering GmbH

Sindenweg 5, 9470 Buchs

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

SCHAEPPER, Walter

CH-9470 Buchs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.