PHENOLATE ENTHALTENDE FORMULIERUNG MIT TIEFEM GEFRIERPUNKT

Brevet européen · EP1283822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1283822
Numéro de demande
EP01943291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2001
Publié
19 févr. 2003
Délivré
15 janv. 2014
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 39/235 (2006.01)
C07C 39/44 (2006.01)
C07C 37/88 (2006.01)
A01N 31/08 (2006.01)
A01N 31/16 (2006.01)
Priorité
DE 10023458 12.05.2000
DE 10027588 02.06.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/004729 26.04.2001
Publication PCT
WO2001/085659 15.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 15 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Titulaire

Omya International AG

Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen

Inventeur

BURI, Matthias

4852 Rothrist

SCHWARZENTRUBER, Patrick

4656 Starrkirch-Wil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.