APPARATE-HALTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1283970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1283970
- Numéro de demande
- EP01927563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2001
- Publié
- 19 févr. 2003
- Délivré
- 23 mars 2005
- Radié
- 16 mai 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16M 11/04 (2006.01)F16M 11/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 00810448 23.05.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000304 17.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/090630 29.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.05.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.