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Brevet européen · EP1284113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1284113
Numéro de demande
EP02016810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2002
Publié
19 févr. 2003
Délivré
24 août 2005
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/023 (2006.01)
A47C 4/02 (2006.01)
A47C 3/12 (2006.01)
Priorité
SM 200100015 09.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mark-Pat Modiano S.A., Via Marconi, 4, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  3. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ARPER S.P.A.

Arper S.p.A.

Via Lombardia, 16, 31050 Monastier di Treviso (Prov. of Treviso), IT

Mandataire

Mark-Pat Modiano S.A.

Via Marconi, 4, 6900 Lugano

Inventeur

Feltrin, Claudio

31100 Treviso, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.