Sputtertarget auf Basis von Titandioxid
Brevet européen · EP1284302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1284302
- Numéro de demande
- EP02018329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2002
- Publié
- 19 févr. 2003
- Délivré
- 11 oct. 2006
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 10140514 17.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Schultheis, Markus
36043 Fulda, DE
Simons, Christoph, Dr.
63599 Biebergemünd, DE
Weigert, Martin, Dr.
63457 Hanau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.