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Brevet européen · EP1284491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1284491
Numéro de demande
EP01810788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2001
Publié
19 févr. 2003
Délivré
27 déc. 2006
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/02 (2006.01)
H01H 3/46 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Hunger, Olaf

8200 Schaffhausen

Dahinden, Kurt

8640 Rupperswil

Schoenemann, Thomas

5426 Lengnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.