MEDIZINISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP1284764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1284764
- Numéro de demande
- EP01934776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2001
- Publié
- 26 févr. 2003
- Délivré
- 18 juil. 2007
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/30 (2006.01)
- Priorité
- SE 0001894 22.05.2000
- Demande PCT
- PCT/SE2001/001146 22.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/089614 29.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 15 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dietlin & Cie SA, Boulevard St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
HJERTMAN, Birger
S-162 43 Vällingby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.