DISPOSITIF D'INJECTION

Brevet européen · EP1284767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1284767
Numéro de demande
EP01925813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2001
Publié
26 févr. 2003
Délivré
9 nov. 2005
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/42 (2006.01)
Priorité
EP 00810414 15.05.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/000824 14.05.2001
Publication PCT
WO2001/087389 22.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  4. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ARES TRADING SA

ARES TRADING S.A.

Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

BERGERON, Luc

CH-1034 Boussens

BRIOSCHI, Elena

CH-1203 Geneva

JACQUET, Rémy

CH-2400 Le Locle

MOULIN, Jérome

CH-1890 St.-Maurice

SOLDINI, Laurent

CH-1018 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.