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Brevet européen · EP1284769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1284769
Numéro de demande
EP01931019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2001
Publié
26 févr. 2003
Délivré
16 nov. 2005
Radié
16 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 5/50 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
US 566224 05.05.2000
US 724657 28.11.2000
Demande PCT
PCT/US2001/014213 01.05.2001
Publication PCT
WO2001/085239 15.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

SAFETY SYRINGES, INC.

1939 Palomar Oaks Way, Suite A, Carlsbad CA 92011, US

Inventeur

DOYLE, Mark, Christopher

San Diego, CA 92115, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.