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Brevet européen · EP1284864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1284864
- Numéro de demande
- EP01929062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2001
- Publié
- 26 févr. 2003
- Délivré
- 16 juin 2004
- Radié
- 16 juin 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41J 3/36 (2006.01)B41J 3/28 (2006.01)B43K 8/00 (2006.01)B43K 8/22 (2006.01)B43K 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 572663 16.05.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/040537 17.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/087629 22.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
KAISER, Richard, J.
Allentown, PA 18103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.