RAMPE D'ALIMENTATION ELECTRIQUE
Brevet européen · EP1285195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1285195
- Numéro de demande
- EP00925017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2000
- Publié
- 26 févr. 2003
- Délivré
- 18 oct. 2006
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 4/00 (2006.01)F21V 23/00 (2006.01)F21W 121/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000287 22.05.2000
- Publication PCT
- WO2001/090635 29.11.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.