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Brevet européen · EP1285303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1285303
Numéro de demande
EP01945216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2001
Publié
26 févr. 2003
Délivré
29 déc. 2004
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
G06F 3/00 (2006.01)
H04Q 7/32 (2006.01)
Priorité
DE 10027136 31.05.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/006155 30.05.2001
Publication PCT
WO2001/092944 06.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  3. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Grasso, Luigi

1006 Lausanne

Mandataire

Dr. Gerhard Ullrich

4147 Aesch

Inventeur

Grasso, Luigi

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.