DISPOSITIF DE COMMANDE A POUSSOIR POUR MONTRE

Brevet européen · EP1285313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1285313
Numéro de demande
EP01925276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2001
Publié
26 févr. 2003
Délivré
12 oct. 2005
Radié
9 mai 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
Priorité
CH 998002000 18.05.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000289 10.05.2001
Publication PCT
WO2001/088633 22.11.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.05.2021

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 1 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.01.2013

  5. 18 mars 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    The British Masters SA, Avenue Léopold-Robert 23, 2300 La Chaux-de-Fonds → The British Masters SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  6. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  7. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

GRAHAM SA

The British Masters SA

Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

FINAZZI, Pierre-André

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.