KOPPELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1285501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1285501
Numéro de demande
EP00926631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2000
Publié
26 févr. 2003
Délivré
3 mars 2004
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 3/56 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2000/000304 30.05.2000
Publication PCT
WO2001/093451 06.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 18 oct. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Ascom Powerline Communications AG, Belpstrasse 37, 3000 Bern 14 → Current Communications International Holding GmbH, Hintermättlistrasse 1, 5506 Mägenwil

    Publié dans Swissreg le 18.10.2008

  3. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  4. 15 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Current Communications International Holding GmbH

Hintermättlistrasse 1, 5506 Mägenwil

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

MUELLER, Kurt

CH-8610 Uster

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.