Abscheidegerät
Brevet européen · EP1285636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1285636
- Numéro de demande
- EP02015401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2002
- Publié
- 26 févr. 2003
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 17/06 (2006.01)B04B 1/02 (2006.01)B01D 21/24 (2006.01)B01D 19/00 (2006.01)B04B 5/10 (2006.01)B01D 21/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 10139025 15.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Nafzger, Siegfried
71711 Steinheim, DE
Nonnenmacher, Eberhard
74379 Ingersheim, DE
Klaffki, Kirsten
74243 Langenbrettach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.