Übertragungsblätter

Brevet européen · EP1285773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1285773
Numéro de demande
EP02017647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2002
Publié
26 févr. 2003
Délivré
27 déc. 2006
Radié
27 déc. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41M 5/00 (2006.01)
B41M 7/00 (2006.01)
B41M 5/025 (2006.01)
D06P 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2001242243 09.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

SEIKO EPSON CORPORATION

4-1, Nishishinjuku 2-chome, Shinjuku-ku, Tokyo 160-0811, JP

Daicel Chemical Industries, Ltd.

DAICEL CHEMICAL INDUSTRIES, LTD.

1 Teppo-cho, Sakai-ku, Sakai-shi, Osaka 590-8501, JP

Inventeur

Nakanishi, Hideki

Osaka 592-0014, JP

Yamada, Noboru

Suwa-shi, Nagano 392-8502, JP

Ilda, Junichi, c/o Seiko Epson Corporation

Nagano 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.