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Brevet européen · EP1285810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1285810
Numéro de demande
EP02255435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2002
Publié
26 févr. 2003
Délivré
7 nov. 2007
Radié
7 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
GB 0120247 21.08.2001
GB 0124640 15.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Britax-Excelsior Limited

Britax Excelsior Limited

1 The Green Silverless Street, Marlborough Wiltshire SN8 1AL, GB

Inventeur

Burleigh, David William

Bognor Regis, West Sussex PO21 4XN, GB

Carine, David Shaun

Andover, Hampshire SP11 6DF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.