Strukturgerippe einer Wagenkastenkonstruktion
Brevet européen · EP1285837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1285837
- Numéro de demande
- EP01810798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2001
- Publié
- 26 févr. 2003
- Délivré
- 18 mai 2005
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61D 17/08 (2006.01)B62D 31/02 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 24 avr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.04.2012
- 24 août 2011
Transféré
- Titulaire
- Alcan Technology & Management AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Constellium Switzerland AG (LTD, SA), Max Högger-Strasse 6, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
- 24 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
- 31 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.