Apparat zum Übertragen eines Films
Brevet européen · EP1285873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1285873
- Numéro de demande
- EP02012538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2002
- Publié
- 26 févr. 2003
- Délivré
- 24 août 2005
- Radié
- 24 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65H 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001249348 20.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Kobayashi, Kenji
Nerima-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.