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Brevet européen · EP1285908 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1285908
- Numéro de demande
- EP01932262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2001
- Publié
- 26 févr. 2003
- Délivré
- 10 sept. 2008
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/734 (2006.01)C07C 69/738 (2006.01)C07C 229/34 (2006.01)C07C 233/55 (2006.01)C07C 233/81 (2006.01)C07C 235/44 (2006.01)C07C 235/78 (2006.01)A61K 31/192 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)A61P 3/06 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000158424 29.05.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2001/004385 25.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/092201 06.12.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 11 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 11.09.2008
- 10 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2008
Parties
Mandataire
Inventeur
MIYACHI, Hiroyuki
Kazo-shi, Saitama 347-0063, JP
NOMURA, Masahiro
Shimotsuga-gun, Tochigi 329-0101, JP
TAKAHASHI, Yukie
Fukushima-shi, Fukushima 960-8056, JP
TANASE, Takahiro
Shimotuga-gun, Tochigi 329-0101, JP
MURAKAMI, Kouji
Oyama-shi, Tochigi 329-0207, JP
SUZUKI, Masahiro
Kasukabe-shi, Saitama 329-0067, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.