Mécanisme desmodromique
Brevet européen · EP1286084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1286084
- Numéro de demande
- EP02025169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 1998
- Publié
- 26 févr. 2003
- Délivré
- 5 juil. 2006
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/06 (2006.01)F01C 1/344 (2006.01)F16H 25/08 (2006.01)F16H 25/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 66297 18.03.1997
- Divisionnaire de
- EP98904341
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.