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Brevet européen · EP1286101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1286101
Numéro de demande
EP02016954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2002
Publié
26 févr. 2003
Délivré
2 nov. 2005
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/28 (2006.01)
F16L 55/32 (2006.01)
F16L 55/40 (2006.01)
Priorité
DE 10138672 07.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Breiter + Partner AG Patent - und Markenbüro, Seuzachstrasse 2, 8413 Neftenbach-Zürich → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Breiter + Partner AG Patent - und Markenbüro, Seuzachstrasse 2, 8413 Neftenbach-Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

  4. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Förster, Dirk

04425 Taucha, DE

Inventeur

Förster, Dirk

04425 Taucha, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.