Maccina per caffé
Brevet européen · EP1286614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1286614
- Numéro de demande
- EP01934228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2001
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 19 nov. 2003
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- IT TO000503 31.05.2000
- Demande PCT
- PCT/IB2001/000898 23.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/091620 06.12.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- KEMIA S.A., Via Bagutti 14, Cas. post. 4327, 6904 Lugano → Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 29 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KEMIA S.A., Via Bagutti 14, Cas. post. 4327, 6904 Lugano
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SOWDEN, George
I- 20010 Villastanza di Parabiago, IT
BONISSI, Vittorio
I-20010 Villastanza di Parabiago, IT
FOGAGNOLO, Armando
I-20010 Villastanza di Parabiago, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.