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Brevet européen · EP1286746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1286746
- Numéro de demande
- EP01939021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2001
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 15 févr. 2006
- Radié
- 15 févr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 29/96 (2006.01)B01D 35/30 (2006.01)B01D 27/08 (2006.01)
- Priorité
- US 203946 P 12.05.2000US 216696 P 07.07.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/015369 14.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/095993 20.12.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRANAGA, Hajime
Tsukuba-gun, Ibaraki, JP
HOSHINO, Tatauya
Ushiku-shi, Ibaraki, JP
HIROMICHI, Itoh
Kogonei-shi, Tokyo 184-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.