EXPLOSIONSSICHERE BEHÄLTER
Brevet européen · EP1286759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1286759
- Numéro de demande
- EP01943359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2001
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 29 oct. 2003
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 3/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 10027461 02.06.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/005485 15.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/094840 13.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 13 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
TONDAR, Matthias
79688 Hausen i.W., DE
REHM, Edgar
79576 Weil am Rhein Märkt, DE
BOECHERER, Thomas
79423 Heitersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.