EXPLOSIONSSICHERE BEHÄLTER

Brevet européen · EP1286759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1286759
Numéro de demande
EP01943359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
29 oct. 2003
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 3/03 (2006.01)
Priorité
DE 10027461 02.06.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/005485 15.05.2001
Publication PCT
WO2001/094840 13.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2024

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  2. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  3. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  4. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  5. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Inventeur

TONDAR, Matthias

79688 Hausen i.W., DE

REHM, Edgar

79576 Weil am Rhein Märkt, DE

BOECHERER, Thomas

79423 Heitersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.