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Brevet européen · EP1286802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1286802
Numéro de demande
EP01955206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
3 oct. 2007
Radié
3 oct. 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B23C 5/08 (2006.01)
B23C 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 10027945 08.06.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/002121 06.06.2001
Publication PCT
WO2001/094065 13.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  4. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Inventeur

GESELL, Reinold

91629 Weihenzell, DE

BÄR, Jürgen

90765 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.