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Brevet européen · EP1286993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1286993
Numéro de demande
EP01917122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
7 juin 2006
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
//C07D 471/04 (2006.01)
//C07D 235/00 (2006.01)
//C07D 221/00 (2006.01)
Priorité
EP 00106698 29.03.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/003511 28.03.2001
Publication PCT
WO2001/072748 04.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  4. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ALTANA Pharma AG

Byk-Gulden-Strasse 2, 78467 Konstanz, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

SENN-BILFINGER, Jörg

78464 Konstanz, DE

BUHR, Wilm

78465 Konstanz, DE

ZIMMERMANN, Peter

78467 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.