REINIGEN VON OBERFLÄCHEN
Brevet européen · EP1287099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1287099
- Numéro de demande
- EP01934133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2001
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 4 oct. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/43 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C09D 9/00 (2006.01)C09D 9/04 (2006.01)C23G 5/032 (2006.01)
- Priorité
- GB 0012491 24.05.2000US 207963 P 31.05.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/002263 22.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/090291 29.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
MOTSON, Harold, Russell
Cleveland TS20 1PP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.