EIN ABLAUF UND EINE GEBÄUDESTRUKTUR MIT EINEM ABLAUF

Brevet européen · EP1287213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1287213
Numéro de demande
EP01915119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 mars 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
7 déc. 2005
Radié
25 mars 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03F 5/04 (2006.01)
Priorité
DK 200000508 24.03.2000
Demande PCT
PCT/DK2001/000203 26.03.2001
Publication PCT
WO2001/073231 04.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.03.2021

  2. 17 nov. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2011

  3. 15 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  4. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Nielsen, Claus Dyre

2820 Gentofte, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.