HYDRODYNAMISCHE KUPPLUNG

Brevet européen · EP1287268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1287268
Numéro de demande
EP02735161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2002
Publié
5 mars 2003
Délivré
5 nov. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 33/18 (2006.01)
Priorité
DE 10115561 28.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/003246 22.03.2002
Publication PCT
WO2002/077482 03.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 5 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2008

Parties

Inventeur

OBSER, Stephan

74589 Satteldorf, DE

ADLEFF, Kurt

74564 Crailsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.