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Brevet européen · EP1287312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1287312
Numéro de demande
EP01929368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
8 juin 2005
Radié
27 févr. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01C 3/00 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
Priorité
EP 00108836 26.04.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/002204 28.02.2001
Publication PCT
WO2001/084077 08.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.03.2021

  2. 16 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 16.09.2009

  3. 15 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  4. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.