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Brevet européen · EP1287313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1287313
Numéro de demande
EP01947302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
1 juil. 2009
Radié
21 mai 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01C 3/08 (2006.01)
Priorité
EP 01120583 03.06.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/005859 22.05.2001
Publication PCT
WO2001/094883 13.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.05.2021

  2. 16 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 16.09.2009

  3. 5 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

  4. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

GÄCHTER, Bernhard

CH-9436 Balgach

VOKINGER, Urs

CH-9434 Au

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.